Lorsque le diagnostic d’une propriété montre la présence de plomb, il est important de réagir rapidement, d’identifier la source et de rassurer les occupants. Les travaux d’élimination de la présence de métaux toxiques doivent alors être effectués. Vu les conséquences graves et dangereuses en cas de négligence, la prise de travail devra être d’urgence.
Le devoir quand il y a du plomb dans l’appartement ou la maison
Le plomb est facilement visible dans les couleurs des vieilles maisons construites avant le 1er janvier 1949, et parfois dans les vieilles canalisations. Avec le temps, l’humidité et les fuites d’eau, les couleurs peuvent s’estomper et le plomb peut se répandre dans la maison.
Le diagnostic plomb positif est donc impératif, car les enfants peuvent être particulièrement en danger s’ils l’ont inhalé ou avalé. Dans les cas les plus graves, le plomb entraîne des maladies, un empoisonnement au plomb. Si vous louez ou vendez une propriété à usage résidentiel construite avant le 1er janvier 1949, le diagnostic primaire doit être joint au document de location ou de vente.
Double diagnostic ou rapport de risque
Un diagnostic plomb positif doit être effectué. Grâce à leur appareil fluorescent, les experts confirmés peuvent identifier la source de l’infection. Si un acheteur ou un locataire découvre la présence d’un client potentiel et omet de fournir un CREP, le vendeur ou le propriétaire peut être tenu responsable. Si le CREP donne une concentration en plomb égale ou supérieure à 1 mg/cm², la ville impose au bailleur de procéder dans les plus brefs délais aux travaux et, le cas échéant, de fournir un logement provisoire au locataire.
Mesures à prendre dans chaque cas particulier
Le premier cas concerne la vente d’un bien immobilier. Le diagnostic confirme la présence de couches contenant du plomb sous le seuil. Le CREP fournit des informations aux clients sans aucune obligation de le faire. Le diagnostic indique que la limite spécifiée a été dépassée. Le CREP indique alors que le propriétaire est lié par une relation de travail antérieure à la vente.
Le deuxième cas concerne les immeubles locatifs. Le CREP indique la présence de plomb en dessous de la limite réglementaire. Vous devrez donc joindre le contrat pour information. Si le diagnostic a confirmé une plombémie supérieure à 1 mg/cm2, les travaux de mise en conformité sont à la charge du propriétaire.
Le dernier cas concerne les parties communes de la propriété. Les conditions étaient les mêmes selon les concentrations de plomb signalées. L’investisseur doit encore poursuivre la construction pour assurer la sécurité des résidents. Si le tarif est supérieur au tarif indiqué, le diagnostic plomb est valable 1 an en vente et 6 ans en location. Si la densité est plus petite, elle est illimitée.
Pour les excès de plomb, deux types de travaux doivent être envisagés : les travaux d’atténuation pour éliminer le plomb et les travaux finaux pour remplacer les composants endommagés (portes, fenêtres ou moulures). Seul ce dernier travail peut détruire complètement le leadership. Quoi qu’il en soit, on doit toujours penser au diagnostic plomb positif avant une transaction immobilière.